1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : naturismerhonealpes les informations suivantes :

Informations légales :

Nom de la Société : Conseil Régional de la Fédération française de Naturisme Rhône Alpes (CRFFNAURA)
Adresse : 16 rue lamothe 69007 Lyon
Tél : + 33 6 19 958 479
Adresse de courrier électronique : crffnaura@gmail.com

Le Créateur du site est : naturismerhonealpes
Le Responsable de la publication est : Frédéric MARTIN
Contactez le responsable de la publication : crffnaura@gmail.com

Le Webmaster est : C.R.FFN AuRa
Contactez le Webmaster : crffnaura@gmail.com
L’hebergeur du site est : O2SWITCH 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

2. Description des services fournis :

Le site naturismerhonealpes a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site naturismerhonealpes.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site naturismerhonealpes sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : crffnaura@gmail.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes :

Le site naturismerhonealpes.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

Le site naturismerhonealpes.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD ffn-naturisme/politique-de-confidentialite/.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.